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1. Informations sur l'Éditeur du Site

Le présent site internet (ci-après « www.dsp5-mkt-022a-15m-g3.fr») est édité par :

• Nom de la société : Société Vracment Bio

• Forme juridique : SAS

• Siège social : 10 rue des épiciers, 75001 Paris, France

• Numéro d'immatriculation au RCS : 987654321 RCS Paris

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 345678901

• Capital social : 100 000 €

• Adresse e-mail : bvracmentbio@gmail.com

• Téléphone : 0601214950

2. Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication : Mateo Barreault

Contact : bvracmentbio@gmail.com / 0601214950

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Hostinger

Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone de l'hébergeur : 1007

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de la Société Vracment Bio ou de ses partenaires et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable de la Société Vracment Bio, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

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• Responsable du traitement des données : Mateo Barreault

• Finalités des traitements : Gestion des commandes, gestion des relations commerciales, envoi de newsletters, analyses statistiques.

• Destinataires des données : Société Vracment Bio et ses sous-traitants (hébergement, transporteurs, etc.)

• Durée de conservation des données : Les données personnelles sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact ou de la dernière commande.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ou en demander la limitation. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : bvracmentbio@gmail.com .

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7. Responsabilité

La Société Vracment Bio met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude des informations présentes sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient découler d'une utilisation inappropriée des informations fournies. La Société Vracment Bio se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les contenus et informations proposés sur le Site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.